Détection de métaux et législation

Que dit la loi sur la détection de métaux ?

Déjà, il est strictement interdit de faire de la détection sur un site archéologique ou aux alentours. Il faut avoir une dérogation auprès de la préfecture et faire une recherche en étant accompagné d’archéologues.

Il est également interdit de faire de la détection de métaux sur un terrain privé sans en avoir demandé l’autorisation préalable au propriétaire. Auquel cas vous pourriez être arrêté par les gendarmes et votre trouvaille saisie au bénéfice total du propriétaire du terrain.

Tandis que si vous penser à demander d’abord l’autorisation au propriétaire du terrain, vous pourrez alors partager « l’invention » de la trouvaille avec ce dernier et diviser en deux les bénéfices.

Vous pouvez faire de la détection sans problème dans les lieux publics, aux bords des routes et chemins, en forêt, sur la plage.

Et encore, certaines municipalités demandent une autorisation, et vous devrez partager avec elles le fruit de vos recherches.

Ou encore les villes peuvent interdire la prospection sur les plages pour cause de trouble à l’ordre public, ou pour cause de risque de mise en danger pour le fouilleur et autrui (par exemple sur les plages de Normandie où l’on peut tomber sur des bombes).

Egalement, pour la forêt : de nombreuses forêts sont privées. En général, elles sont délimitées par une cloture avec un ou deux fils de fer. D’autres sont interdites même aux promeneurs car pleines de munitions de guerre telles que grenades, mortiers, roquêtes, balles, obus, et bombes. Surtout les forêts entre Paris et Calais. Ou celles dans les Ardennes, aux alentours de Verdun, ou dans le Juras.




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2 Commentaires sur "Détection de métaux et législation"

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